Ordonnances a lire plusieurs fois pendant less assemblées
1743
L2013F235 1750
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Title
Ordonnances a lire plusieurs fois pendant less assemblées
Published
A Paris : De l'imprimerie royale, 1743.
Description
11, [1] p. ; 26 cm. (4to)
Call Number
L2013F235 1750
System Control No.
(OCoLC)876831906
Note
Half title.
Imprint from colophon.
Caption title: De par le roy. Extrait de l'ordonnance de Sa Majesté, du premier juillet 1727 concernant les crimes & délits militaires, à laquelle les soldats de milice sont assujettis, ainsi que les soldats des troupes réglées.
Signatures: A6.
"Ordonnance du roy, qui fait défenses aux soldats miliciens de s'engager dans les régimens des troupes réglées, avant l'expiration de leur service dans la milice, sous peine des galères. Du 10, juillet 1737" (p. 8-10); "De par le roy. Extrait de l'ordonnance de Sa Majesté du 12, Novembre 1733 concernant la désertion" (p. 10); "De par le roy. Extrait de l'ordonnance de Sa Majesté du 10 juillet 1743 concernant l'assemblée des miliciens & la désertion" (p. 10-11).
With: Ordonnance du roy, sur le maniement des armes de l'infanterie françoise & étrangère, du 7 mai 1750; Convention entre le roi très-Chrétien et l'Impératrice reine de Hongrie et de Bohème, pour la restitution réciproque des déserteurs, du 6. septembre 1766; Traité et conventions pour les malades, blessés, et prisonniers de guerre troupes de terres de Sa Majesté trés Chretienne, et de Sa Majesté le roi de Prusse, 1759; De par le roy, ordonnance de Sa Majesté ... du 14 juillet 1716; Ordonnance du roi, pour défendre à toutes personnes non admises dans l'état militaire, d'en porter les distinctions, du 13 octobre 1782; Ordonnance du roy, concernant les crimes & delits militaires, du 1er juillet 1727; Ordonnance du roi, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté, pendant la campagne 1760, du premier juin 1760; Instruction sur l'exercice de la cavalerie, du 14 mai 1754.
At head of half title: "Milice"; "premier juillet, 1727" in ink.
Imprint from colophon.
Caption title: De par le roy. Extrait de l'ordonnance de Sa Majesté, du premier juillet 1727 concernant les crimes & délits militaires, à laquelle les soldats de milice sont assujettis, ainsi que les soldats des troupes réglées.
Signatures: A6.
"Ordonnance du roy, qui fait défenses aux soldats miliciens de s'engager dans les régimens des troupes réglées, avant l'expiration de leur service dans la milice, sous peine des galères. Du 10, juillet 1737" (p. 8-10); "De par le roy. Extrait de l'ordonnance de Sa Majesté du 12, Novembre 1733 concernant la désertion" (p. 10); "De par le roy. Extrait de l'ordonnance de Sa Majesté du 10 juillet 1743 concernant l'assemblée des miliciens & la désertion" (p. 10-11).
With: Ordonnance du roy, sur le maniement des armes de l'infanterie françoise & étrangère, du 7 mai 1750; Convention entre le roi très-Chrétien et l'Impératrice reine de Hongrie et de Bohème, pour la restitution réciproque des déserteurs, du 6. septembre 1766; Traité et conventions pour les malades, blessés, et prisonniers de guerre troupes de terres de Sa Majesté trés Chretienne, et de Sa Majesté le roi de Prusse, 1759; De par le roy, ordonnance de Sa Majesté ... du 14 juillet 1716; Ordonnance du roi, pour défendre à toutes personnes non admises dans l'état militaire, d'en porter les distinctions, du 13 octobre 1782; Ordonnance du roy, concernant les crimes & delits militaires, du 1er juillet 1727; Ordonnance du roi, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté, pendant la campagne 1760, du premier juin 1760; Instruction sur l'exercice de la cavalerie, du 14 mai 1754.
At head of half title: "Milice"; "premier juillet, 1727" in ink.
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