[Recueil de 35 ordonnances royales, et quelques pièces manuscrites]

[Recueil de 35 ordonnances royales, et quelques pièces manuscrites]

Semestres et conges de 1722 et 1762

A Paris de l'Imprimerie royale 1722-1762

[35] items in 1 v. ; 29 cm. (fol.)

L2006F71 1722/62

Spine title: Semestres et conges de 1722 et 1762.
Signed: Louis, Le Blanc, Baüyn, De Breteüil, M.P. de Voyer d'Argenson, Le Mal. duc de Belle-Isle, Le duc de Choiseul, etc.
Each part has separate title & pagination.
Contents: [1]. Ordonnance du Roy, qui oblige les officiers a` se rendre a` leurs Re´gimens, a` l'expiration des semestres et conge´s... Du 1er janvier 1722 (3 p.) -- [2]. Ordonnance du Roy, pour proroger le semestre des officiers des troupes, tant d'Infanterie française, que de Cavalerie et de Dragons, jusqu'au 1er du mois de mai prochain. Du 25 mars 1733 (4 p.) -- [3]. Ordonnance du Roy, pour proroger le semestre jusqu'au premier du mois de mai prochain. Du 28 fe´vrier 1736 (4 p.) -- [4]. Ordonnance du Roy, pour re´gler le nombre des officiers de ses troupes de Cavalerie et de Dragons qui auront conge´ par semestre. Du 31 aou^t 1737 (11 p.) -- [5]. Ordonnance du Roy, pour re´gler le nombre des officiers de ses troupes d'Infanterie franc¸aise qui auront conge´ par semestre. Du 10 septembre 1738 (12 p.) -- [6]. Ordonnance du Roy, pour re´gler le nombre des officiers de ses troupes de Cavalerie et de Dragons qui auront conge´ par semestre. Du 10 septembre 1738 (11 p.) -- [7]. Ordonnance du Roy, pour re´gler le nombre des officiers de ses troupes d'Infanterie française qui auront conge´ par semestre. Du 12 septembre 1739 (12 p.) -- [8]. Ordonnance du Roy, pour re´gler le nombre des officiers de ses troupes de Cavalerie et de Dragons qui auront conge´ par semestre. Du 12 septembre 1739 (11 p.) -- [9]. Ordonnance du Roy, portant un nouveau de´lai aux officiers de ses troupes, absents par semestre, conge´ ou prorogation de conge´. Du 16 mai 1741 (2 p.) -- [10]. Ordonnance du Roy, pour re´gler le nombre des officiers de ses troupes d'Infanterie française qui auront conge´ par semestre. Du 1er novembre 1741 (12 p.) -- [11]. Ordonnance du Roy, pour re´gler le nombre des officiers de ses troupes de Cavalerie et de Dragons qui auront conge´ par semestre. Du 1er novembre 1741(11 p.) -- [12]. Ordonnance du Roy, pour re´gler le nombre des officiers de ses troupes d'Infanterie franc¸aise qui auront conge´ par semestre. Du 20 octobre 1743 (11 p.) -- [13]. Ordonnance du Roy, pour re´gler le nombre des officiers de ses troupes de Cavalerie et de Dragons qui auront conge´ par semestre. Du 20 octobre 1743 (8 p.) -- [14]. Ordonnance du Roy, pour re´gler le nombre des officiers de ses troupes d'Infanterie franc¸aise qui auront conge´ par semestre. Du 28 septembre 1744 (12 p.) -- [15]. Ordonnance du Roy, pour re´gler le nombre des officiers de ses troupes de Cavalerie et de Dragons qui auront conge´ par semestre. Du 28 septembre 1744 (12 p.) -- [16]. Ordonnance du Roy, pour re´gler le nombre des officiers de ses troupes d'Infanterie française qui auront conge´ par semestre. Du 1er septembre 1746 (12 p.) -- [17]. Ordonnance du Roy, pour proroger jusqu'au 1er mai 1748, le semestre des officiers des troupes de son arme´e d'Italie... Du 15 fe´vrier 1748 (4 p.) -- [18]. [MANUSCRIT]. Demandes des re´giments de cavalerie... Le 12 de´cembre 1747 (3 p.) -- [19]. [MANUSCRIT]. 4 L.A.S. adresse´es a` M. Marillier d'Auxilly a` Dijon, des 22 et 30 sept. 1747, du 5 de´c. 1747 et du 29 janv. 1748. (sur le me^me sujet concernant les troupes de Bourgogne) -- [20]. Ordonnance du Roy, pour re´gler le nombre des officiers de ses troupes d'Infanterie franc¸aise qui auront conge´ par semestre. Du 1er aou^t 1749 (11 p. ) -- [21]. Ordonnance du Roy, pour re´gler le nombre des officiers de ses troupes de Cavalerie et de Dragons qui auront conge´ par semestre. Du 1er aou^t 1749 (12 p.) -- [22]. Ordonnance du Roy, pour re´gler le nombre des officiers de ses troupes d'Infanterie franc¸aise qui auront conge´ par semestre. Du 1er aou^t 1751 (11 p.) -- [23]. Ordonnance du Roy, pour re´gler le nombre des officiers de ses troupes de Cavalerie et de Dragons qui auront conge´ par semestre. Du 1er aou^t 1751 (12 p.) -- [24]. Ordonnance du Roi, pour re´gler le nombre des officiers de ses troupes d'Infanterie française qui auront conge´ par semestre. Du 1er aou^t 1752 (11 p.) -- [25]. Ordonnance du Roi, pour re´gler le nombre des officiers de ses troupes de Cavalerie et de Dragons qui auront conge´ par semestre. Du 1er aou^t 1752 (12 p.) -- [26]. Ordonnance du Roi, pour re´gler le nombre des officiers de ses troupes de Cavalerie et de Dragons qui auront conge´ par semestre. Du 1er aou^t 1753 (12 p.) -- [26]. Ordonnance du Roi, pour re´gler le nombre des officiers de ses troupes de Cavalerie et de Dragons qui auront conge´ par semestre. Du 1er aou^t 1755 (12 p.) -- [27]. Ordonnance du Roi, pour re´gler le nombre des officiers de ses troupes d'Infanterie française qui auront conge´ par semestre. Du 1er aou^t 1755 (11 p.) -- [28]. Ordonnance du Roi, concernant les officiers de ses troupes qui sont absents par semestre ou conge´s. Du 6 fe´vrier 1756 (3 p.) -- [29]. Ordonnance du Roi, pour re´gler le nombre des officiers de ses troupes d'Infanterie française qui auront conge´ par semestre. Du 1er aou^t 1756 (11 p.) -- [30]. Ordonnance du Roi, pour re´gler le nombre des officiers de ses troupes de Cavalerie et de Dragons qui auront conge´ par semestre. Du 1er aou^t 1756 (12 p.) -- [31]. Ordonnance du Roi, pour re´gler le nombre des officiers de ses troupes d'Infanterie française qui auront conge´ par semestre. Du 6 octobre 1760 (7 p.) -- [32]. Ordonnance du Roi, pour re´gler le nombre des officiers de ses troupes de Cavalerie et de Dragons qui auront conge´ par semestre. Du 6 octobre 1760 (8 p.) -- [33]. Ordonnance du Roi, pour re´gler le nombre des officiers de ses troupes de Cavalerie et de Dragons qui auront conge´ par semestre. Du 10 octobre 1761 (11 p.) -- [34]. Ordonnance du Roi, pour re´gler le nombre des officiers de ses troupes d'Infanterie franc¸aise qui auront conge´ par semestre. Du 10 octobre 1761 (8 p.) -- [35]. Ordonnance du du Roi, pour re´gler le payement des appointements des colonels d'Infanterie et Mestres-de-camp de Cavalerie et de Dragons, qui s'e´tant absente´s de leurs re´giments auront passe´ pre´sents a` la revue du pre´sent mois de juillet. Du 1er juillet 1762 (3 p.)
Ms. notes in margins of some documents.
No. [35]: 2 copies.

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